Règlement d'ordre intérieur du Aywaille Moto Club

Chapitre 1 dispositions générales.

ART 1

Le présent règlement d’ordre intérieur est appelé à réagir à la vie journalière du Aywaille moto club.
En application de l’article 32 des statuts.

ART 2

Seul le conseil d’administration et les membres effectifs, en ordre administrativement et financièrement, peuvent proposer des modifications à ce règlement. Toute proposition de modification doit être envoyer par lettre recommandée au secrétaire général minimum quinze jours avant la date de l’assemblée générale.

ART 3

Conformément à l’article 5 des statuts, le candidat membre effectif doit envoyer au siège de l’association un dossier écrit introduisant sa candidature.
Ce dossier doit comporter :
- une lettre de motivation.
- la composition du conseil d’administration de l’A.M.C.
- une copie du règlement d’ordre intérieur lu et approuvé par le futur candidat.
- Une copie des statuts lu et approuvé par le futur candidat.
- Une copie de la charte des membres lue et approuvée.

ART 4

Tous les cas litigieux non prévus au règlement seront tranchés par le conseil d’administration du club.


Chapitre 2 les membres en ordre de cotisations se doivent de participer a certainent activiter durant l'année comme ( balade , barbecue et autres )
Pour le fonctionnement du club

ART 5

La demande de paiement de la cotisation annuel de reconduction est envoyée par lettre un mois avant la date d’expiration.

ART 6

Toute personne qui désire être membre effectif du club doit en faire la demande au conseil d’administration.
Celui-ci analysera la demande puis la proposera le cas échéant à la prochaine assemblée générale qui statuera à la majorité simple de ses membres présents ou représentés.

ART 7

Admission des membres adhérents.
Sont membres adhérents, les personnes qui participent aux activités du club et qui ont acquitté le paiement de leur cotisation annuelle en vertu du règlement édité par le Aywaille moto club.


ART 8

En application de l’article,,,,,, des statuts, l’assemblée générale peut prononcer l’exclusion d’un membre qui :
- soit se serait rendu coupable d’infraction grave aux lois belges ou aux statuts et règlement d’ordre intérieur du club
- soit qui par son comportement aurait porté atteinte au crédit ou au renom du club ou d’un de ses membres.
- soit ne respecterait pas les directives de balade, sortie, ou directives imposées par le conseil d’administration et/ou inscrites dans la charte de collaboration des membres du conseil d’administration, pour tout événement du club.


ART 9

L’assemblée générale est souveraine. Ses décisions sont définitives et sans appel.



ART 10

Elle délibère sur les points figurants à l’ordre du jour, approuve les comptes, donne la décharge au conseil d’administration.


ART 11

Les travaux de l’assemblée générale comprennent notamment les points suivants :
- vérification des pouvoirs des membres délégués.
- Allocution du président sur l’exercice écoulé et les perspectives futures.
- Rapport du secrétaire générale.
- Examen et approbation du bilan et des comptes de l’exercice antérieur et décharge aux administrateurs
- Examen et approbation du budget de l’année en cours.
- Election des membres du conseil d’administration.
- Examen des propositions des modifications aux statuts et aux lois diverses


ART 12

Les votes se font à main levée sauf lorsqu’il s’agit de vote sur personnes ou lorsqu’un cinquième des membres fait la demande d’un vote secret.


ART 13

Le résultat des votes est calculé uniquement en fonction des votes valablement émis,
Un bulletin blanc est considéré comme valable.
Un graffiti est considéré comme nul.

Chapitre 4 Administration

ART 14

Le club est administré par un conseil d’administration composée au minimum de 3 membres et au maximum de 9 membres, nommée parmi les membres effectifs par l’assemblée générale.


ART 15

Les mandats au conseil d’administration prennent fin normalement à l’échéance de la période de quatre ans mais un administrateur sortant est rééligible, sauf avis contraire de sa part. est cependant réputé démissionnaire, un administrateur absent sans raison valable à plus de la moitié des séances du conseil d’administration durant un exercice.

ART 16

Pour être élu au conseil d’administration, un candidat doit :
- être membre effectif du club
- être age de 18 ans minimum
- jouir de ses droits civils et politiques
- envoyer sa candidature motivée au secrétaire général du club quinze jours au moins avant la date de l’assemblée

ART 17

Les élections se font au bulletin secret. Sont élus les candidats qui recueillent la majorité absolue des voix (50% + 1 voix), dans l’ordre des voix de préférence compte tenu des sièges à pourvoir.
Si tous les mandats ne sont pas attribués après le premier tour, il est procédé à un second tour entre les candidats non élus ayant recueilli le plus grand nombre de voix compte tenu des sièges à pourvoir plus un.
Au second tour, l’élection se fait à la majorité simple.


ART 18

Directement après l’assemblée générale, le conseil élit en son sein les candidats aux fonctions suivantes :
- président
- vice-président
- secrétaire générale
- trésorier
- administrateur dévolu aux taches du club

Toutes ces personnes forment automatiquement le bureau exécutif, organe auquel le conseil d’administration peut déléguer une partie de la gestion quotidienne du club, pour gagner en efficacité et accélérer la prise des décisions.
Aussi, pour mener a bien sa mission, le bureau exécutif peut lui aussi faire appel à toute personne, dont les connaissances et l’expérience sont particulièrement intéressantes .


ART 19

Les compétences du président sont notamment les suivantes :
- il préside les assemblées générales, les réunions du conseil d’administration et du bureau exécutif
- il représente l’Aywaille moto club ( A.M.C ) à toutes les cérémonies sportives ou officielles au quel L’A.M.C est convier ou qu’il organise.
- Il peut en cas d’indisponibilité se faire remplacer par son vice-président du conseil d’administration.


ART 20

Les compétences du vice-président sont notamment les suivantes :
- il assiste le président dans sa tache
- il remplace le président dans l’ordre ci après et en l’absence du président, il ont le même pouvoir.
- En l’absence du président, la présidence est assurée dans l’ordre suivant
1) le vice-président
2) en cas d’absence du vice-président, par l’administrateur le plus age.


ART 21

Les compétences du trésorier sont notamment les suivantes :
- il supervise le travail du comptable et l’organisation de la comptabilité de L’A.M.C
- il participe à la réalisation du budget annuel afin de le présenter au conseil d’administration afin de le présenter au conseil d’administration puis à l’assemblée générale
- il présente les comptes au conseil d’administration et à l’assemblée générale, éventuellement assisté par un comptable.
- Il est chargé de donner suite aux correspondances financière et de veiller à la régularité de l’encaissement des créances et du règlement des dettes
- Il informe le conseil d’administration à chaque séance de la situation financière et établit annuellement les comptes et le bilan du club

ART 22

Le secrétaire générale est nommée par le conseil d’administration parmi les membres du personnel appointé de l’association. Il est chargé des missions qui lui sont dévolues par le conseil d’administration et le bureau exécutif.
- il rédige les ordres du jour et les rapports d’assemblées, conseils et bureaux.
- Il peut assister de droit à toutes les séances de commission

ART 23

Le conseil d’administration crée toutes les commissions qu’il souhaite. Il en détermine la composition, les missions, les pouvoirs et éventuellement la durée.

ART 24

Chaque commission est automatiquement dirigée par un administrateur, lequel est chargé de rendre compte régulièrement au conseil d’administration des avancées obtenues.


ART 25

L’administrateur responsable de chaque commission est chargé de composer son équipe de collaborateurs. Il sollicite les candidats puis propose des noms au conseil d’administration qui approuver la composition de chaque commission.


Chapitre 5 contrat membre adhèrent et effectif

ART 26

Tous les candidats, membre adhèrent ou membre actif est tenu de lire et signé le contrat pour l’adhésion au Aywaille moto club et de respecter les closes qui suit.
- Respecter le code de la route.
- Ne pas rouler en état d’ivresse.
- Respecter les règles de sécurité qui lui est imposées lors des balades.
- Aider les autres motards à progresser dans leur conduite.
- Ne pas venir au club, aux balades ou aux soirées pour faire du tort au club.
- Promouvoir le club et venter ses bienfaits auprès des autres motards.
- Ne pas inciter les autres membres à détourner les règles du club.
- Ne pas me retourner contre le club en cas d’accident ou je suis en tort ou causé par ma faute.
- Posséder une moto en bon état de fonctionnement.
- Etre en règle d’assurance, permis, immatriculation,…comme la loi l’impose.


Aywaille moto club asbl
route de dieupart
4920 Aywaille